Un différend oppose depuis plusieurs années l’École moderne de Guinée, située à Taouya, à la famille Diallo, autour de l’exploitation d’un complexe immobilier destiné à accueillir l’établissement scolaire. Au cœur du litige : l’interprétation du contrat de location, la durée du bail, le montant des loyers et l’utilisation d’une partie des installations, notamment un four.
Selon M. Sylla, responsable de l’École moderne de Guinée, l’affaire remonte à 2014, alors qu’il était directeur général du complexe scolaire La Source. Il affirme avoir été contacté par un maçon du quartier de Taouya, qui lui aurait proposé de visiter une concession appartenant à des héritiers et destinée à être transformée en école.
« Nous sommes venus, nous avons fait la visite des lieux. Après, j’ai expliqué que le local demandait beaucoup de travaux », raconte-t-il.
D’après son récit, après plusieurs mois de discussions, les héritiers auraient accepté que l’établissement réalise des travaux afin de rendre les locaux exploitables. Un premier contrat de cinq ans aurait alors été conclu, avec l’idée, selon lui, de parvenir ensuite à une durée totale de quinze ans.
Le responsable de l’établissement affirme toutefois que le complexe comprenait un bâtiment R+2 inachevé ainsi que plusieurs annexes. Il précise que, pendant plusieurs années, l’école n’aurait utilisé qu’une seule des constructions annexes, tout en payant un loyer qui serait progressivement passé de 10 à 15 millions de francs guinéens par mois.
L’un des principaux points de désaccord concerne un four situé dans la concession. Selon M. Sylla, il était prévu que cet espace soit récupéré après six mois afin d’être transformé en salles de classe.
« On demandait à tout moment : donnez-nous le four, donnez-nous le four. Ils refusaient », affirme-t-il.
Face à cette situation, il explique que l’établissement aurait dû louer un autre local pour accueillir les classes du primaire, moyennant un loyer supplémentaire de 7 millions de francs guinéens par mois.
Le différend se serait ensuite aggravé autour du renouvellement du contrat. M. Sila affirme que la famille Diallo aurait proposé un nouveau bail de cinq ans, accompagné d’une augmentation du loyer, alors que lui s’attendait à la conclusion d’un contrat permettant d’atteindre les quinze années initialement envisagées.
Il reconnaît également que l’établissement a, à un moment donné, cessé de payer les loyers, avant que son conseil juridique ne lui demande de régulariser la situation tout en poursuivant la procédure judiciaire.
Autre épisode évoqué par le responsable de l’école : la fermeture de l’établissement pendant une période d’examens. Selon lui, des membres de la famille seraient venus fermer l’école, une situation qui aurait nécessité l’intervention du procureur de l’époque pour permettre sa réouverture.
« Ça a commencé à faire fuir les élèves, alors qu’on avait des charges ici à soutenir », déplore-t-il.
Sur les sommes réclamées, M. Sila affirme que son établissement aurait tenté de trouver une solution à l’amiable. Il évoque notamment une proposition de paiement de 90 millions de francs guinéens, avec un engagement de porter la somme à 150 millions à la fin du mois.
Selon lui, cette proposition n’aurait pas été acceptée par la partie adverse, alors qu’une procédure judiciaire était déjà en cours.
Le responsable de l’École moderne de Guinée insiste par ailleurs sur les liens qui auraient existé entre l’établissement et certains membres de la famille. Il affirme notamment que quatre places auraient été accordées gratuitement à la famille pendant plusieurs années.
Aujourd’hui, le différend demeure et l’établissement se retrouve confronté à une nouvelle difficulté : le transfert électronique des élèves. M. Sylla affirme que la plateforme permettant d’effectuer ces transferts est actuellement fermée, ce qui empêcherait, selon lui, l’établissement d’organiser normalement le départ de certains élèves.
Alors que le conflit se poursuit devant la justice, chaque partie devra désormais faire valoir ses arguments et les documents contractuels afin de déterminer les droits et obligations de chacun.
MLB
